Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Vous pouvez également lire notre politique de confidentialité concernant le traitement de vos données personnelles (RGPD). Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.egalitech.org sont :
Éditeur & Développeur du site
Ezohiko SAS
36 rue Chalopin
69007 Lyon
Tel : 04 28 29 87 94
840 537 807 R.C.S. LYON
Responsable éditorial : Margo Chaillou
Présidente Egalitech
Hébergement
O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand
Conditions d’utilisation :
Ce site (www.egalitech.org) est proposé en différents langages web (HTML5,Php, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Egalitech met en œuvre tous les moyens dont nous disposons, pour assurer une information fiable et une mise à jour de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’association, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Egalitech n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site egalitech.org, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association Egalitech. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Crédits images et illustrations
Toutes les images (photos, vidéos, pictogrammes …) sont la propriété de l’association Egalitech.
Loi applicable et compétence juridictionnelle
Les présentes CGU sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation, de la validité ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association Egalitech. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Mise à jour le 15 septembre 2019